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Marques déposées par COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943
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BRETAGNE TONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE TONIQUE
COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943)

Numéro de dépôt :
1267865
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
13/07/1993
BRETAGNE TONIQUE de COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943

Présentation de la marque BRETAGNE TONIQUE

Déposée le 13 juillet 1983 par COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « BRETAGNE TONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943) domicilié(e) 3, rue d'Espagne, 35100 RENNES. - France.

La marque BRETAGNE TONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE TONIQUE est expirée depuis le 13 juillet 1993.

COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943 a également déposé les autres marques suivantes : POOL 6 , PASSEPORT BRETAGNE BRETAGNE TONIQUE , VELO BLEU VELO VERT


COMITE REGIONAL DE TOURISME (ASSOCIATION LOI 1943) - 3, rue d'Espagne, 35100 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

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